Marque expirée - Marque en non vigueur

Miss Ménage
DOMACTIVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3452558
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
Miss Ménage de DOMACTIVE

Présentation de la marque Miss Ménage

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) DOMACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Ménage »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMACTIVE domicilié(e) 4 Place Louis Armand, Tour de l'horloge,75603 PARIS Cedex 12 - 75603 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMACTIVE domicilié(e) 4 Place Louis Armand, Tour de l'horloge,75603 PARIS Cedex 12 - 75603 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Ménage est expirée depuis le 22 septembre 2016.

DOMACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : Speed Nanny , Deuxième Maman


DOMACTIVE Société Anonyme - 4 Place Louis Armand, Tour de l'horloge,75603 PARIS Cedex 12 - 75603 - France


DOMACTIVE - 4 Place Louis Armand, Tour de l'horloge,75603 PARIS Cedex 12 - 75603 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.